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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS
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CUVEE GABRIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GABRIEL
DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1521158
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque CUVEE GABRIEL

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE GABRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DANIEL COLBOIS domicilié(e) 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France.

La marque CUVEE GABRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GABRIEL est expirée depuis le 23 mars 1999.

DOMAINE DANIEL COLBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ALEXIS , DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR , DOMAINE DU TERTRE , DOMAINE DES NOYERS


DOMAINE DANIEL COLBOIS (S.A.) - 8, promenade du Tertre, 89530 CHITRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Vins d'appellation d'origine controlée Chablis CUVEE GABRIEL provenant de la production du Domaine Daniel Colbois S.A.